Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELICOPTER AIR TRANSPORT
Monsieur Jean Claude VAN LATEM

Numéro de dépôt :
92424252
Date de dépôt :
19/06/1992
Lieu de dépôt :
CANNES
Date d'expiration :
19/06/2002

Présentation de la marque HELICOPTER AIR TRANSPORT

Déposée le 19 juin 1992 par monsieur Jean Claude VAN LATEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CANNES), la marque française « HELICOPTER AIR TRANSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est monsieur Jean Claude VAN LATEM domicilié(e) Villa Springland 42, Avenue de Bénéfiat, 06400 CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michel DONSIMONI Avocat - France.

La marque HELICOPTER AIR TRANSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424252.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELICOPTER AIR TRANSPORT est expirée depuis le 19 juin 2002.

Jean Claude VAN LATEM a également déposé les autres marques suivantes : TRANS EUROPE HELICOPTERE


Monsieur Jean Claude VAN LATEM - Villa Springland 42, Avenue de Bénéfiat, 06400 CANNES - France


Maître Michel DONSIMONI Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

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